QUESTIONNAIRE PREALABLE A LA SOUSCRIPTION
D’UN CONTRAT D’ASSURANCE

ASSURANCE MORTALITE - VOL - FRAIS VETERINAIRES

Numéro Artois ……………………………… N° FREF-France ….……………………...
Nom du souscripteur ……………………………… Prénom ……………………………..
Date et lieu de naissance ……………………… Téléphone …………………………………
Adresse ………………………………………………………….…………………………
Code Postal …………………………… Ville …..…………………………
Profession ……………………………… Nom du cheval……………………………..
Age et race du cheval …..………………………….. Sexe et robe ……………………………….

DES CONDITIONS DE SOUSCRIPTION SIMPLES DANS TOUS LES CAS

Votre monture doit posséder des papiers d’identification (obligatoire depuis juillet 2001) et vous serez affilié à la Fédération des Randonneurs Equestres de France (FREF-France)

POUR LA MORTALITE, VOL ET FRAIS VETERINAIRES

Votre animal ne doit pas avoir moins d’un an et plus de 10 ans. Il sera considéré en usage A pour les utilisations en randonnée, promenade, manège, dressage, tourisme, concours hippique et en usage C pour le concours complet, le polo en amateur (exclus le Steeple Chase et la chasse à courre.

Le souscripteur soussigné

1. Reconnaît avoir été informé du caractère obligatoire des réponses apportées au présent questionnaire, ainsi que des sanctions encourues en cas de déclaration inexacte (réduction de l’indemnité ou nullité du contrat). Sous peine des mêmes sanctions, toute modification de ces éléments doit être déclarées à l’assureur dans les conditions prévues aux conditions générales
2. Autorise l’assureur à communiquer ces réponses à ses correspondants, dans la mesure où cela est nécessaire à la gestion et à l’exécution du contrat ou des autres contrats souscrits auprès de lui
3. Si le contrat est accepté par l’assureur, il est annuel et renouvelable par tacite reconduction à chaque échéance anniversaire avec possibilité de le résilier a cette date après un an d’assurance moyennant un préavis de 2 mois.

Fait à …………………………..le ………………………..Signature ……………. ……

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